Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.fondation-fassic.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du site

Le site https://www.fondation-fassic.org est édité par la Fondation d’Action Sanitaire et Sociale d’Inspiration Chrétienne.

Directeur de la publication : Pascal d’Halluin

Siège social :
16 RUE VALENTIN HAUY
49100 ANGERS

Forme juridique : Fondation
RCS : {RCS}
SIRET : 83513636700017
N°TVA Intracommunautaire : {TVA_INTRA}
Téléphone  : +33 (0)2 02 02 02 02
Fax  : +33 (0)2 02 02 02 02
Courrier électronique : contact@fondation-fassic.org

Hébergeur du site

L’hébergement du site est assuré par la société OVH.

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix (FRANCE)

Forme juridique : SASU au capital de 10 174 560 €
RCS : 424 761 419
SIRET : 42476141900045

 

Pour consulter :

  • notre Politique de confidentialité, cliquez ici
  • nos Conditions Générales d’Utilisation, cliquez ici